Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIÈRE DE MONTÉLIMAR
Monsieur Fabrice Durand

Numéro de dépôt :
4456348
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
BIÈRE DE MONTÉLIMAR de Fabrice Durand

Présentation de la marque BIÈRE DE MONTÉLIMAR

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur Fabrice Durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIÈRE DE MONTÉLIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice Durand domicilié(e) 206 Route de Marseille - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrique Artisanale de Boissons, Monsieur Fabrice Durand domicilié(e) 206 Route de Marseille - 26200 - Montélimar - France.

La marque BIÈRE DE MONTÉLIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIÈRE DE MONTÉLIMAR arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Fabrice Durand a également déposé les autres marques suivantes : La FAB , LA BAF , bière artisanale de Montélimar , LA MONTILIENNE , BIÈRE LA FABRIQUE , LA FABRIQUE MONTÉLIMAR , BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE


Monsieur Fabrice Durand - 206 Route de Marseille - 26200 - Montélimar - France


Fabrique Artisanale de Boissons, Monsieur Fabrice Durand - 206 Route de Marseille - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.